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DÉFINITIONS
Dans ces CGU, les termes suivants, écrits avec une majuscule, ont la signification suivante, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel :
- Client : toute personne physique n’agissant pas dans le cadre de son activité professionnelle qui se connecte au Site pour acheter un Produit.
- Commande : l’achat par un Client d’un Produit proposé à la vente sur le Site.
- Donnée(s) : informations (textes, images, messages, etc.) collectées par l’Utilisateur et mises en ligne sur le Site.
- Donnée(s) Personnelle(s) : toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique ou morale, notamment par un identifiant, un nom, une donnée de localisation, etc.
- Fonctionnalité : tout élément accessible et utilisable sur le Site via son utilisation.
- Moyens d’Accès : méthodes permettant à un Utilisateur de se connecter au Site.
- Opérateur : société fournissant les réseaux nécessaires à l’accès et à l’utilisation du Site.
- Parties : désigne les personnes ayant accepté les CGU et leurs obligations.
- Produits : biens proposés à la vente sur le Site.
- Site : le site internet www.luniversdespetitstresors.fr.
- Tiers : toute personne ou entité non liée à « L’Univers des Petits Trésors ».
- Utilisateur ou « Vous » : toute personne accédant au Site à des fins non professionnelles.
Site : le site internet www.luniversdespetitstresors.fr de L’Univers des Petits Trésors
L’Univers des Petits Trésors, dont le siège social est situé 1 avenue Gambetta, 95870 Bezons, société enregistrée sous le numéro SIRET 80030149100034.
OBJET DES CGU
Les présentes CGU définissent les conditions d’accès et d’utilisation du Site par l’Utilisateur.
Pour toute demande d’information, l’Utilisateur peut contacter « L’Univers des Petits Trésors » via le formulaire de contact sur le Site ou par email à : contact@luniversdespetitstresors.fr du lundi au vendredi, de 10h à 18h.
ACCEPTATION DES CGU
L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et les accepte sans réserve en accédant au Site.
MODIFICATION DES CGU
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FORCE MAJEURE
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LANGUE
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